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Marques déposées par la société ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées
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FRANCISCAINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCISCAINS
ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
95570229
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2015

Présentation de la marque FRANCISCAINS

Déposée le 28 avril 1995 par la société ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCISCAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées domicilié(e) Rue Henri Bergson,67200 STRASBOURG (dossier no 2284517) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 891 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELIDIS BOISSONS SERVICES Monsieur Laurent MOLLARD domicilié(e) Rue Henri Bergson,67200 STRASBOURG (dossier no 2284517) - 67200 - France.

La marque FRANCISCAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCISCAINS est expirée depuis le 28 avril 2015.

ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : FREDERIC PASTEL , CUVEE DES MONGAINS


ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées - Rue Henri Bergson,67200 STRASBOURG (dossier no 2284517) - 67200 - France - SIREN 309891364


ELIDIS BOISSONS SERVICES Monsieur Laurent MOLLARD - Rue Henri Bergson,67200 STRASBOURG (dossier no 2284517) - 67200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284517 - Publication au BOPI 2005-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209003 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 8 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°382904 - Publication au BOPI 2003-12-08

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460018 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460019 - Publication au BOPI 2007-09-04

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624362 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Vins, liqueurs, eaux-de-vie, spiritueux et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de bar, restauration (alimentation), services de dégustation de vins et autres boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.